Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITREC-INSTITUT ITREC-INSTITUT TRANSDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ETRE ET LA CONSCIENCE
Madame FAVARD Agnès

Numéro de dépôt :
95571559
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque ITREC-INSTITUT ITREC-INSTITUT TRANSDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ETRE ET LA CONSCIENCE

Déposée le 15 mai 1995 par madame FAVARD Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITREC-INSTITUT ITREC-INSTITUT TRANSDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ETRE ET LA CONSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est madame FAVARD Agnès domicilié(e) 153 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard EISENBERG - France.

La marque ITREC-INSTITUT ITREC-INSTITUT TRANSDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ETRE ET LA CONSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITREC-INSTITUT ITREC-INSTITUT TRANSDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR L'ETRE ET LA CONSCIENCE est expirée depuis le 15 mai 2005.

FAVARD Agnès a également déposé les autres marques suivantes : ITREC


Madame FAVARD Agnès - 153 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France


Monsieur Bernard EISENBERG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Cassettes audio et vidéo pour la diffusion de l'enseignement notamment de la sophrologie et de la psychologie.Livres et documents écrits pour la diffusion de l'enseignement notamment de la sophrologie de la psychologie.Organisation et conduite de cours, séminaires, conférences, services d'enseignement notamment de la sophrologie et de la psychologie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.